Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l'édition (SNE)
Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des finances
Fiscalité numérique - Communication
Réunion du mercredi 20 juin 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur la gouvernance de la zone euro
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Réunion du mercredi 29 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
commission des affaires européennes
Energie - Politique énergétique de l'Union : les relations avec les pays tiers (texte E 6570) - Communication et proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Questions diverses
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des lois
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires européennes
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne Proposition de résolution de M. Simon Sutour et Mme Michèle André
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Décentralisation des enseignements artistiques - Communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication de la présidente
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Constitution du Bureau