Réunion du mardi 10 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mardi 3 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de MM. Julien Groues, directeur général et Stéphan Hadinger, directeur technique pour Amazon Web services
Audition de MM. Michel Coulomb, responsable des ventes, région sud incl. France, Daniel Matray, responsable App Store Europe, et Erik Neuenschwander, responsable Vie privée des utilisateurs, d'Apple
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de la justice
Réunion du lundi 2 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'INRIA
Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook
Audition de M. Weiliang Shi, directeur général de Huawei France
Audition de MM. Laurent Degré, directeur général, Guillaume de St Marc, directeur de l'innovation, Jean-Charles Griviaud, responsable cybersécurité et Bruno Bernard, directeur des affaires publiques, de Cisco France
Audition de MM. Marc Mossé, directeur juridique et affaires publiques de Microsoft Europe et Mathieu Coulaud, directeur juridique de Microsoft France
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Benoît Tabaka, secrétaire général adjoint de Google France
Audition de M. Loïc Rivière, délégué général de Tech in France
Audition de MM. Laurent Giovachini et Christian Nibourel, pour le « Comité souveraineté et sécurité des entreprises françaises » du Medef et le Syntec numérique
Réunion du mardi 16 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Audition de M. Michel Paulin, directeur général d'OVH
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général de l'IGN
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA et de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL, et de MM. Gwendal Le Grand, secrétaire général adjoint, et Mathias Moulin, Directeur de la Direction de la protection des droits et des sanctions
Réunion du mardi 9 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Libertés numériques - Audition de Me Alexis Fitzjean O Cobhthaigh, avocat, et de M. Axel Simon (La Quadrature du Net), de M. Étienne Gonnu, chargé affaires publiques (April - Promouvoir et défendre le logiciel libre) et de Me Olivier Iteanu, avocat (ISOC France)
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobile - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 25 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État au ministère de l'action et des comptes publics
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition du Général François Lecointre, chef d'État-Major des armées (CEMA)
Réunion du jeudi 20 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des finances
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 12 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant
Audition de MM. Thomas Courbe, directeur général des entreprises et commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économique, et Mathieu Weill, chef du service de l'économie numérique à la direction générale des entreprises (DGE)
Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherche au CNRS, spécialiste des algorithmes
Réunion du mardi 4 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Henri Verdier, ambassadeur du numérique
Audition de Mmes Pauline Türk, professeur de droit public à l'université Côte d'Azur et Annie Blandin, professeur à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique
Audition de représentants de la commission d'éthique sur la recherche en sciences et technologies du numérique d'Allistene, l'alliance des sciences et technologies du numérique: MM. Jean-Gabriel Ganascia, Eric Germain et Claude Kirchner
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »
Réunion du mardi 28 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Thierry Breton
Réunion du jeudi 23 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Benoît Thieulin, ancien président du Conseil national du numérique, rapporteur de l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du numérique" adopté au Conseil économique, social et environnemental
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'institut de la souveraineté numérique
Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions industrielles et numériques, et de M. Gwenael Jezequel, conseiller pour les relations institutionnelles
Souveraineté numérique dans les relations internationales - Audition conjointe de MM. Nicolas Mazzuchi, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales et Christian Harbulot, directeur de l'École de guerre économique
Réunion du jeudi 16 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Pierre Bellanger, président-directeur général de Skyrock
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires économiques
Examen du bilan annuel de l'application des lois
Réunion du mardi 7 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 7 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 2 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires économiques
La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du jeudi 4 avril 2019
commission des affaires économiques
Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des affaires économiques
Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano
Réunion du jeudi 21 mars 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur la politique de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires économiques
Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 14 mars 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), portant notamment sur les résultats de l'enquête nationale de l'association relative à la gouvernance politique des communautés
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 30 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste