Réunion du lundi 27 septembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du jeudi 23 septembre 2021
MI Égalité des chances
Examen du rapport de la mission
Réunion du vendredi 23 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des lois
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 20 juillet 2021
MI Égalité des chances
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commission des affaires sociales
Réserves des régimes de retraites - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2021
commission des affaires sociales
Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Assurance chômage - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Réunion du jeudi 3 juin 2021
MI Égalité des chances
Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Réunion du mercredi 26 mai 2021
MI Égalité des chances
Audition de M. Louis Schweitzer, président du comité d'évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mardi 11 mai 2021
MI Égalité des chances
Audition de Mme Bénédicte Legrand-Jung, adjointe au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, M. Stéphane Rémy, sous-directeur chargé des politiques de formation et du contrôle et Mme Cécile Charbaut, adjointe au sous-directeur en charge des parcours d'accès à l'emploi
Réunion du mardi 4 mai 2021
MI Égalité des chances
Audition de Mme Emmanuelle Pérès, directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 8 avril 2021
MI Égalité des chances
Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 avril 2021
MI Égalité des chances
Audition de M. François-Antoine Mariani, directeur général délégué à la politique de la ville et de Mme Simone Saillant, directrice des programmes « ruralités » et « montagne » à l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MI Égalité des chances
Audition de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire
Réunion du mercredi 17 mars 2021
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage - Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, et Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint de l'Unédic
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
MI Égalité des chances
Audition de représentants des organisations de jeunesse
Réunion du jeudi 4 mars 2021
MI Égalité des chances
Inégalités scolaires - Audition de Mme Fabienne Rosenwald, directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de M. Éric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation et des compétences de l'OCDE
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Égalité des chances
Mobilité sociale et reproduction des inégalités - Audition de Mme Émilie Raynaud, responsable de la division des études sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), M. Clément Dherbécourt, chef de projets au département société et politiques sociales de France Stratégie, et M. Michael Förster, analyste au sein de la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 février 2021
MI Égalité des chances
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 3 février 2021
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Situation financière du régime complémentaire et unification du recouvrement - Audition de Mme Brigitte Pisa, vice-présidente et de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires sociales
Perspectives financières du système de retraite - Audition de MM. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'orientation des retraites, et de Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen du rapport et établissement du texte
Réunion constitutive