• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 28 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 septembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Nicolas Jachiet, président de Syntec-Ingénierie

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation du régime de retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Stéphane Saussier, professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises, Université Paris I Panthéon Sorbonne

    Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification

    Audition de Mme Florence Parly, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la SNCF

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Buat, vice-président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Hauts-de-Seine, délégué du président de la CCI Paris-Ile-de-France

    Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Antony Taillefait, professeur de droit et de finances publics à l'université d'Angers

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 31 mars 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien Bargeton, adjoint à la Maire de Paris, chargé des questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats, puis de M. Daniel Quéro, président de l'association « 40 millions d'automobilistes »

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite

    Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis