Réunion du mardi 8 septembre 2020
CE Pollution des sols
Examen du rapport
Réunion du vendredi 17 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du vendredi 3 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur les démarches innovantes en gestion des sites et sols pollués (en téléconférence)
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 24 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde des agences de l'eau (en téléconférence)
Réunion du mardi 23 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de MM. Antoine Londiche, président, et Philippe Monier, directeur technique, de la société Retia, filiale du groupe Total (en téléconférence)
Table ronde de chercheurs et scientifiques (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de MM. Patrick Viterbo, président, et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de la société Brownfields (en téléconférence)
Réunion du mardi 16 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » du secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en téléconférence)
Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise (en téléconférence)
Réunion du mercredi 10 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Marc Kaszynski, président du laboratoire d'initiatives foncières et territoriales innovantes (Lifti), membre du groupe de travail national « Réhabilitation des friches » mis en place par le ministère de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Audition de Mme Laura Verdier, consultante en gestion des sites et sols pollués, fondatrice de LVR Consulting (en téléconférence)
Réunion du mardi 9 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de professionnels de la dépollution des sols (en téléconférence)
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Relations entre la Grèce et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour (par téléconférence)
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur l'agriculture et la pêche
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Point de situation extérieure et intérieure sur la Russie -Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie
Réunion du mercredi 3 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de représentants des bureaux d'études certifiés pour les diagnostics des sols (en téléconférence)
Réunion du mardi 2 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de représentants de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la Santé (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des lois
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 27 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de représentants des organismes d'inspection et de contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (en téléconférence)
Réunion du mardi 26 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jean-Louis Samson, directeur immobilier de l'entité Global Business Group Support du groupe Engie, Mmes Mélody Gehin, conseillère environnement, et Laetitia Lafargue, juriste en droit de l'environnement du groupe Engie (en téléconférence)
Audition de MM. Azad Kibarian, directeur général de Suez Industrial Waste Solutions, Thierry Mechin, directeur général délégué de Suez Industrial Waste Solutions, Cyril Fraissinet, directeur de la stratégie de Suez Industrial Waste Solutions et Mme Nora Megder, directrice déléguée aux relations institutionnelles - Recyclage et Valorisation France du groupe Suez (en téléconférence)
Réunion du mardi 19 mai 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jean-François Nogrette, directeur de Veolia Technologies & Contracting, membre du comité exécutif du groupe Veolia (en téléconférence)
Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur juridique, et Samuel Dufay, directeur environnement, et de Mme Céline Leroux, responsable juridique, de la société Eramet (en téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Gestion de la crise sanitaire en Chine, conséquences économiques et géopolitiques de la crise du Covid-19 - Audition de M. Laurent Bili, ambassadeur de France en Chine (en téléconférence)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avis politique sur l'agriculture et la politique de concurrence (par téléconférence)
Réunion du vendredi 17 avril 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (par téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2020 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 4 mars 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, et M. Sébastien Denys, directeur « Santé-environnement-travail » de Santé publique France
Réunion du mardi 3 mars 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué du « Pôle Sciences pour l'expertise », de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Aurélie Mathieu, cheffe de projet à la direction de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Audition de M. Jean-Pierre Kucheida, président de l'association des communes minières de France (ACOM France)
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Session ordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (1ère partie) du 27 au 31 janvier 2020 - Communication de Mme Nicole Duranton
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Table ronde des représentants d'associations de défense des populations et de protection de l'environnement
Réunion du mardi 25 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
Réunion du mercredi 19 février 2020
CE Pollution des sols
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Suivi des résolutions européennes : examen du rapport
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne sur la proposition de Règlement du Parlement Européen et du Conseil établissant le Fonds européen de la défense COM-2018-476 final - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2020
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Examen d'une proposition de résolution européenne sur le Fonds européen de la défense
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, Emmanuel Detter, consultant senior, Thomas Ledwige, consultant, Eurodom
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'ONU
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec M. Younous Omarjee, président de la commission du développement régional au Parlement européen
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérale démocratique d'Éthiopie relatif aux services aériens, de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l'accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Mozambique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Hugo Micheron, docteur en sciences politiques, chercheur à l'École normale supérieure
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. M. Filip Vuèak, ambassadeur de Croatie en France
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission à l'Assemblée générale des Nations unies - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 14 janvier 2020
commission des affaires européennes
Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes, sur le prochain cadre financier pluriannuel
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission des affaires européennes
Conférence interparlementaire sur les priorités de la politique étrangère de l'Union européenne pour le nouveau cycle institutionnel du 4 décembre 2019 : communication de Mme Gisèle Jourda
Déplacement en Ukraine dans le cadre du suivi du Partenariat oriental, du 10 au 14 octobre 2019 : communication de Mme Gisèle Jourda
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Réunion du mardi 17 décembre 2019
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de M. Bernard Rougier, professeur à l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Combattre la radicalisation islamiste
Audition de MM. Emmanuel Razavi, fondateur et directeur de GlobalGeoNews, et Alexandre del Valle, géopolitologue, consultant et essayiste
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil - Examen des amendements
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Christian Cambon
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Communication de Mme Anne-Catherine Loisier sur l'accord tripartite entre la France, l'Irlande et le Royaume-Uni sur la filière équine
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne tendant à garantir, au sein de la politique agricole commune, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion de programmation des travaux de la délégation pour l'année 2019-2020
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Communication