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Interventions en commission de Corinne IMBERT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 25 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 décembre 2022 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang

Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission des affaires sociales)

Enquête réalisée par la Cour des comptes, en application de l'article LO132-3-1 du code des juridictions financières, sur Santé publique France - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente, MM. Jérôme Dossi et Sébastien Gallée, conseillers référendaires, de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Anne Jacquet, directrice générale par interim de Santé publique France, et Mme Catherine Grenier, directrice des assurés de la Caisse nationale d'assurance maladie

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 30 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du samedi 12 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 8 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du lundi 7 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

Réunion du mardi 18 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 11 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes