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Interventions en commission de Hubert HAENEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2009-2010
Réunion du mercredi
24 février 2010 (commission des lois)
Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la
nomination au Conseil constitutionnel
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Autoliquidation en matière de
paiement de la TVA (E 4792)
Communication de M. François Marc
Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467)
Communication de M. François Marc
Institutions européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)
Questions sociales et santé
Soins de santé transfrontaliers : état
des négociations (E 3903)
Communication de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Les priorités de la présidence espagnole
de l'Union européenne
Audition de M. Francisco Villar,
ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Andreas Krautscheid,
ministre des affaires européennes, fédérales et des médias
de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense
Les parlements nationaux et la
politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de
Lisbonne
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée
européenne de sécurité et de défense1(*)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union
de l'Europe occidentale
Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Proposition de résolution
européenne
portant sur la protection temporaire
Rapport de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Conclusions du Conseil européen des 10 et
11 décembre 2009
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 15 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Questions sociales et santé
Programme pour l'emploi et la
solidarité (E 4568)
et instrument de microfinancement en faveur de l'emploi
et de l'inclusion (E 4572)
Communication de M. Charles Gautier
Subsidiarité
Subsidiarité et proportionnalité
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européenne
Proposition de modification des traités
concernant la composition du Parlement européen
Communication de M. Hubert Haenel
Subsidiarité
Successions et testaments (E 4863)
(examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité)
Communication de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Les priorités de la présidence espagnole
de l'Union européenne
Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Environnement
Table ronde dans la perspective de la Conférence de
Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table
ronde
Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Transports
Eurovignette (texte E 3911)
et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200)
Communication de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Arrêt de la Cour constitutionnelle de
Karlsruhe
sur le traité de Lisbonne
Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Justice et affaires intérieures
Projet de décision du Conseil
relative à la signature d'un accord
entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert
de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord
Swift)
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Enseignements de la rencontre
parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de
Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009
Communication de Mme Annie David
Questions sociales et santé
Proposition de résolution européenne
portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux
en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs
Rapport de M. Denis Badré
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Énergie
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E
4140)
Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Agence pour la gestion
opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de
la liberté, de la sécurité
et de la justice (E 4560 et E 4561)
Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du lundi 16 novembre 2009 (commission des lois)
Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le
traitement de données de messagerie financière - Examen du rapport
Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et
30 octobre
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Justice et affaires intérieures
Programme de Stockholm
(Grandes orientations de l'Union européenne en matière
de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014)
Rapport d'information de Mme Annie David,
MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Élargissement
Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Accord entre l'Union européenne et
les États-Unis
sur le transfert de données de messagerie financière
(Accord « Swift »)
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Remboursement d'aides nationales
dans le secteur des fruits et légumes
Communication de M. Jean Bizet
Justice et affaires intérieures
Négociations relatives aux données
de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme
Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL,
Président du « Groupe des CNIL européennes »
Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Enquête de la Cour des comptes - Crédits de
la présidence française de l'Union européenne - Audition pour suite à
donner
Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Environnement
Liste des secteurs considérés comme exposés à un
risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de
briques et de tuiles
Communication de M. Hubert Haenel
Institutions européennes
Audition de M. Philippe Etienne,
Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Proposition de résolution
européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds
propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la
surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Évolution du rôle européen du Sénat
Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Budget communautaire
Évaluation de
l'activité des agences européennes1(*)
Rapport d'information de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication
Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des affaires européennes)
Budget communautaire
Audition de M. Alain Lamassoure,
Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des finances)
Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des
budgets du Parlement européen
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