Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des lois
Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la nomination au Conseil constitutionnel
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792) Communication de M. François Marc
Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467) Communication de M. François Marc
Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467) Communication de M. François Marc
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*)
Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Réunion du mardi 12 janvier 2010
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 15 décembre 2009
commission des affaires européennes
Programme pour l'emploi et la solidarité (E 4568) et instrument de microfinancement en faveur de l'emploi et de l'inclusion (E 4572) Communication de M. Charles Gautier
Subsidiarité et proportionnalité Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du jeudi 10 décembre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Proposition de modification des traités concernant la composition du Parlement européen Communication de M. Hubert Haenel
Successions et testaments (E 4863) (examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité) Communication de M. Pierre Fauchon
Successions et testaments (E 4863) (examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité) Communication de M. Pierre Fauchon
Successions et testaments (E 4863) (examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité) Communication de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires européennes
Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries
Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 26 novembre 2009
commission des affaires européennes
Arrêt de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe sur le traité de Lisbonne Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Projet de décision du Conseil relative à la signature d'un accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord Swift) Communication de M. Hubert Haenel
Projet de décision du Conseil relative à la signature d'un accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord Swift) Communication de M. Hubert Haenel
Projet de décision du Conseil relative à la signature d'un accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord Swift) Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires européennes
Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009 Communication de Mme Annie David
Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009 Communication de Mme Annie David
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des affaires européennes
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du lundi 16 novembre 2009
commission des lois
Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le traitement de données de messagerie financière - Examen du rapport
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires européennes
Accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le transfert de données de messagerie financière (Accord « Swift ») Communication de M. Hubert Haenel
Accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le transfert de données de messagerie financière (Accord « Swift ») Communication de M. Hubert Haenel
Accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le transfert de données de messagerie financière (Accord « Swift ») Communication de M. Hubert Haenel
Accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le transfert de données de messagerie financière (Accord « Swift ») Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des affaires européennes
Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet
Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet
Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes »
Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes »
Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes »
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire - Enquête de la Cour des comptes - Crédits de la présidence française de l'Union européenne - Audition pour suite à donner
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles Communication de M. Hubert Haenel
Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles Communication de M. Hubert Haenel
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen