Réunion du mardi 16 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de Mme Christine de Mazières, Conseillère-maître à la Cour des comptes, rapporteure générale de la formation décentralisation de la gestion des fonds européens
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des lois
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires sociales
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu de la visite du Salon de l'aéronautique du Bourget du 19 juin 2019
Examen en délégation du rapport d'information sur l'accompagnement de la transition numérique des PME de Mme Pascale Gruny
Réunion du mercredi 19 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée générale adjointe
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Hugo Bevort, directeur des stratégies territoriales, et Philippe Cichowlaz, chef de la mission des affaires européennes au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Réunion du mercredi 12 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
Audition commune sur l'intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 5 juin 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Daniel Laurent du déplacement de la délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019
Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, de la réunion du bureau de la délégation du 22 mai 2019
Réunion du mardi 28 mai 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Réunion constitutive
Réunion du mardi 9 avril 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires sociales
Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Réunion du vendredi 21 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises
Communication de M. Martial Bourquin sur les apports du Sénat à la loi ELAN relatifs aux centres-villes et centres-bourgs
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires sociales
Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales