Interventions en commission de Marc-Philippe DAUBRESSE - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des lois

    Proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mme Monika Hencsey, directrice Budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale Politique régionale et urbaine, et Mme Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale Partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des lois

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission des lois

    Événements survenus à Sainte-Soline le 25 mars 2023 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des lois

    Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    commission des lois

    Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration - Audition de MM. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, et Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    commission des lois

    Mission d'information sur l'organisation de la police judiciaire - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des lois

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission des lois

    Métropoles de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des lois

    Projet de loi de finances pour 2023 - - Mission « Sécurités » - Programme « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des lois

    Proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    commission des lois

    Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des lois

    Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission