Réunion du lundi 30 juillet 2018
commission des lois
Audition de M. Jean-Marie Girier, chef de cabinet de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur, et ancien directeur de la campagne de M. Emmanuel Macron pour l'élection présidentielle
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Serbie et au Monténégro : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition commune de Mme Marie-Anne Barbat Layani, directrice générale de la fédération bancaire française, et de MM. Gilles Briatta, secrétaire général de la Société générale et Nicolas Bonnault, associé-gérant de Rothschild and Co
Réunion du mardi 10 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Audition de Mme Élise Van Beneden, avocate, secrétaire générale adjointe d'ANTICOR
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 3 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État
Audition de M. Florent Méreau, avocat, membre du Conseil national des barreaux
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, conseiller d'État
Audition de M. Thierry Le Goff, directeur général de l'administration et de la fonction publique
Réunion du jeudi 28 juin 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 15 juin 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du jeudi 14 juin 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Jérôme Goldenberg, chef de service adjoint à la directrice des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances
Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, chef du service de l'Inspection générale des finances
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 31 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, Président-directeur général du groupe ADP
Audition de M. Thomas Perroud, professeur des universités
Réunion du mercredi 30 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Fabrice Melleray, professeur à l'Institut d'Études politiques de Paris
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mercredi 23 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Hervé Joly, directeur de recherche à l'ENS Lyon
Réunion du mardi 22 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Jean Gicquel, professeur des universités
Audition de Mme Marie-Anne Cohendet, professeur des universités
Réunion du mardi 15 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Dominique Chagnollaud de Sabouret, professeur de droit constitutionnel à l'université de Paris Panthéon Assas
Audition de M. Pierre Delvolvé, professeur émérite de l'université de Paris II, membre de l'Institut
Réunion du mardi 17 avril 2018
CE mutations Haute fonction publique
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du jeudi 15 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation aux entreprises
Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire