Interventions en commission de Patrick CHAIZE - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 4 juillet 2023

    CS Espace numérique

    Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    CS Espace numérique

    Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, directeur exécutif adjoint des opérations d'Europol

    Protection de l'enfance - Audition de MM. Arthur Melon, délégué général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (Cofrade), Olivier Gérard, coordonnateur du pôle « médias - usages numériques » de l'Union nationale des associations familiales (Unaf), et Mme Angélique Gozlan, membre du comité d'experts de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open)

  • Réunion du jeudi 15 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition des opérateurs du numérique

    Audition des sociétés d'informatique en nuage européennes

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition de M. Lucas Verney, directeur adjoint du Pôle d'expertise de la régulation numérique (PEReN)

    Audition des régulateurs

  • Réunion du jeudi 8 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), M. Pierre-Yves Lebeau, chef de l'état-major de la sous-direction de lutte contre la cybercriminalité (SDLC) et Mme Clara Timsit, conseillère juridique rattachée à l'état-major de la SDLC

  • Réunion du mardi 6 juin 2023

    CS Espace numérique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis