Interventions en commission de Philippe BONNECARRÈRE - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Frédéric Grivot, vice-président chargé de l'Industrie de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

    Audition de MM. Michel Grévoul, directeur du service des achats de l'État et Hervé Le Dû, directeur des opérations du service des achats de l'État

    Audition de Mme Monique Legrand-Larroche, directrice des opérations de la Direction générale de l'armement, et de M. François Cojan, directeur du service centralisé des achats de la Direction générale de l'armement

  • Réunion du mardi 21 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Union des marchés de capitaux : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Richard Yung

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président de l'Institut de la gestion déléguée

    Audition de M. Nicolas Jachiet, président de Syntec-Ingénierie

    Audition de M. Renaud Marquié, délégué général du Syndicat national du second oeuvre

    Audition de M. Thierry Francq, Commissaire général adjoint à l'investissement

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Piquet, Président de la commission des marchés à la Fédération française du bâtiment

    Audition de M. Bruno Carrière, Directeur général de l'Union des hôpitaux pour les achats (UniHA)

    Audition de M. Gilles de Bagneux, président du comité de la commande publique au Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

    Audition de Mme Emmanuèle Perron, Présidente de la commission des marchés à la Fédération nationale des travaux publics

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Hadopi - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de Mme Catherine Mayenobe, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations

    Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Alain Buat, vice-président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Hauts-de-Seine, délégué du président de la CCI Paris-Ile-de-France

    Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

    Audition de Mme Catherine Jacquot et de M. Denis Dessus (ordre des architectes)

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Loïc Aubouin, directeur juridique de Bouygues Construction

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Antony Taillefait, professeur de droit et de finances publics à l'université d'Angers

    Audition de Mme Rozen Noguellou, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Jonathan Hill, commissaire chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    commission des finances

    Audition de M. Jonathan Hill, commissaire européen chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    MCI sur la commande publique

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest

  • Réunion du jeudi 5 mars 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Laurent Martel, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs »

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mécanisme de résolution unique dans le cadre de l'union bancaire - Communication de M. Richard Yung

    Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales

  • Réunion du jeudi 16 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission