• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)

    Communications diverses

    Loi de finances pour 2013 - Nomination des rapporteurs pour avis

  • Réunion du jeudi 20 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Création des emplois d'avenir - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Compte rendu de la réunion du Bureau de la commission - Communication

    Demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l'édition (SNE)

    Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)

    Audition de représentants du collectif « Le Droit du Serf »

    Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport

    Audition de Mme Elisabeth Maheu-Vaillant, formatrice en régulation de conflits en milieu scolaire

    Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication

  • Réunion du mardi 19 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Publication du rapport

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Communication de M. Vincent Eblé, président du groupe de travail sur l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à la responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition

    Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre

    Communication de Mme Marie-Christine Blandin, présidente

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications

    Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

    Questions diverses

  • Réunion du lundi 19 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Suite de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication

  • Réunion du vendredi 9 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2012 - Ordre du jour

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 29 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Communications diverses

    Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis

    Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports

    Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

    Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Décentralisation des enseignements artistiques - Communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Art contemporain - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Communication de la présidente

    Nomination de rapporteurs

    Travaux de la commission - Échange de vues

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau