Réunion du mardi 10 mai 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission le 27 avril pour suivre l'état d'avancement du chantier du tunnel Lyon-Turin _ Communication
Réunion du mardi 18 janvier 2022
MI Judiciarisation
Audition de spécialistes de droit public et de droit constitutionnel : MM. Paul Cassia, professeur de droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Jean-Philippe Derosier, professeur de droit constitutionnel à l'Université de Lille, Bertrand Mathieu, conseiller d'État en service extraordinaire, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Dominique Rousseau, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et Guillaume Tusseau, professeur de droit public à Sciences Po
Réunion du mardi 11 janvier 2022
MI Judiciarisation
Audition de MM. Antoine Garapon, magistrat, docteur en droit, ancien secrétaire général de l'Institut des hautes études sur la justice, et Philippe Raynaud, professeur des universités, professeur émérite en sciences politiques de l'Université Paris II Panthéon-Assas
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal - Audition
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)