Réunion du mercredi 27 septembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission des finances
Actions écoresponsables des pouvoirs publics - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
MI Commune et maire
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commission des finances
Mission d'information sur les modes de financement des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) - Communication
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat - Communication
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des finances
Fonds Marianne - Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté du 6 juillet 2020 au 20 mai 2022
Fonds Marianne - Audition de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement du cinéma - Communication
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des lois
Audition de M. Yannick Morez, maire démissionnaire de Saint-Brevin-les-Pins
Réunion du mardi 16 mai 2023
MI Commune et maire
Audition de M. Olivier Jacob, directeur du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES) du ministère de l'intérieur et des outre-mer.
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des finances
Création d'une mission d'information sur la création du fonds Marianne, la sélection des projets et l'attribution des subventions, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du fonds - Échange de vues, désignation d'un rapporteur et demande d'octroi à la commission, pour une durée de trois mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du mercredi 29 mars 2023
MI Commune et maire
Audition de maires de la montagne
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des finances
Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mars 2023
MI Commune et maire
Audition de représentants d'associations de maires
Réunion du jeudi 9 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Rencontre avec des élues des territoires ruraux
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des finances
Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des finances
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l'Autorité nationale des jeux
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Commune et maire
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 12 janvier 2023
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des chercheuses de l'Institut national d'études démographiques (Ined)
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des finances
Mission d'information "flash" sur le champ et la mise en oeuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations - Communication
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des finances
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Contrôle budgétaire - Communication