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Table des matières



Questions d'actualité

Variant Delta et vaccination

M. Claude Malhuret

M. Jean Castex, Premier ministre

Élections départementales et régionales (I)

M. Daniel Gueret

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement

Réforme du baccalauréat

Mme Sonia de La Provôté

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Recul de l'âge du départ à la retraite

M. Éric Bocquet

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Politique agricole commune

Mme Marie Evrard

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Élections départementales et régionales (II)

M. Patrick Kanner

M. Jean Castex, Premier ministre

Transfert de la médecine scolaire au département

M. Bernard Fialaire

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Avenir de l'industrie automobile

M. Jacques Fernique

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Discrimination positive dans les études supérieures

M. Max Brisson

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Contribution des communes forestières au budget de l'ONF (I)

Mme Florence Blatrix Contat

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Port du burkini dans les piscines

M. Michel Savin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Contribution des communes forestières au budget de l'ONF (II)

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Prévention du risque de quatrième vague de Covid-19

Mme Catherine Procaccia

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Reconnaissance de vaccins administrés à l'étranger

M. Jean-Yves Leconte

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Retraites des agents généraux d'assurance

M. Vincent Segouin

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Renégociation des contrats de rachat de l'électricité photovoltaïque

Mme Catherine Belrhiti

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Mission d'information (Nominations)

Rappel au Règlement

M. Jean-Claude Requier

Mise au point au sujet d'un vote

CMP (Nominations)

Projet de loi de finances rectificative pour 2021

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Bocquet

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Rémi Féraud

M. Stéphane Sautarel

M. Bernard Delcros

M. Thierry Cozic

M. Vincent Segouin

Discussion des articles

PREMIÈRE PARTIE : Conditions générales de l'équilibre financier

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

Clôture de la session ordinaire

Ouverture de la session extraordinaire

Projet de loi de finances rectificativepour 2021 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier bis

ARTICLE 2

Ordre du jour du jeudi 1er juillet 2021