SÉANCE
du mardi 15 novembre 2016
19e séance de la session ordinaire 2016-2017
présidence de Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux, M. Christian Cambon.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Décès d'un ancien sénateur
Mme la présidente. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Bernard Mantienne, qui fut sénateur de l'Essonne du 13 février au 30 septembre 2004.