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Table des matières
Décès d'un ancien sénateur
Modification à l'ordre du jour
Demande d'inscription à l'ordre du jour
Décision du Conseil constitutionnel
Dépôt de documents
Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)
Questions orales
Formation en alternance
M. Gilbert Roger
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Orientation scolaire
Mme Sylvie Robert
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Sécurité des élèves des établissements français à l'étranger
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Crise agricole
M. Michel Le Scouarnec
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Vignobles bourguignons et aléas climatiques
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Signalement des situations de maltraitance
Mme Colette Giudicelli
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pénurie de médecins généralistes
Mme Brigitte Micouleau
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
M. Jacques Genest
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Certification des comptes de certains établissements de santé
M. Hervé Poher
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Prise en charge de la maladie de Tarlov
Mme Karine Claireaux
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal
M. Bernard Fournier
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Devenir du site industriel de Marles-les-Mines
M. Dominique Watrin
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Budget de l'Agence nationale de l'habitat
Mme Valérie Létard
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Mesures spécifiques en faveur des viticulteurs
M. Roland Courteau
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Soutien de la riziculture française
Mme Vivette Lopez
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Permis de construire pour les exploitants agricoles
M. Rémy Pointereau
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Réserves en eau pour l'agriculture
M. Claude Bérit-Débat
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Marais poitevin
Mme Annick Billon
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Réforme du décret plage
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Espaces verts
Mme Catherine Procaccia
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Parc de la Poudrerie
Mme Évelyne Yonnet
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Route reliant Limoges à Poitiers
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Aide juridictionnelle
M. Gilbert Bouchet
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Situation des prisons
M. Jean-Marie Bockel
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Hommage à Paul Vergès
Remplacement d'un sénateur décédé
Saisine du Conseil constitutionnel
Financement de la sécurité sociale pour 2017
Discussion générale
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social
Mme Caroline Cayeux, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille
M. Gérard Roche, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse
M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles
M. Francis Delattre, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Laurence Cohen
M. Michel Amiel
Mme Aline Archimbaud
M. Yves Daudigny
Mme Catherine Deroche
M. Olivier Cigolotti
Mme Corinne Imbert
M. Gilbert Barbier
Mme Élisabeth Doineau
M. Jean Desessard
M. Jean-Louis Tourenne
M. Philippe Mouiller
Mme Corinne Féret
M. Daniel Chasseing
M. Georges Labazée
Mme Marisol Touraine, ministre
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Discussion des articles de la première partie
ARTICLE PREMIER
M. Dominique Watrin
Mme Stéphanie Riocreux
ARTICLE 2
M. Dominique Watrin
Mme Évelyne Yonnet
Discussion des articles de la deuxième partie
ARTICLE 3
Saisine du Conseil constitutionnel
Financement de la sécurité sociale pour 2017 (Suite)
Discussion des articles de la deuxième partie (Suite)
ARTICLE 4
ARTICLE 5
Discussion des articles de la troisième partie
ARTICLE 6
Mme Laurence Cohen
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 7
M. Maurice Antiste
M. Félix Desplan
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 8
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 8 BIS
ARTICLE 8 TER
ARTICLE 8 QUATER
ARTICLE 8 QUINQUIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
M. Jean-Noël Cardoux
ARTICLE ADDITIONNEL
Ordre du jour du mercredi 16 novembre 2016
