Subdivision Amendement Auteur Objet résumé
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-12 M. RETAILLEAU, rapporteur

Amendement rédactionnel

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-11 M. RETAILLEAU, rapporteur

Prise en compte de l'outre-mer dans la proposition de résolution

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-8 M. LABBÉ

Précisions sur l'interdiction des rejets en mer

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-1 M. LE CAM

Prise en compte des spécificités de la petite pêche et de la pêche côtière.

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-4 M. BIZET

Prise en compte des spécificités de la petite pêche et de la pêche côtière.

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-3 M. LE CAM

Existence d'un volet social au sein de la PCP

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-9 M. LABBÉ

Modulation des droits de pêche en fonction de critères environnementaux et sociaux

Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-2 M. LE CAM

Rôle accru de l'OCM en matière de régulation des prix