Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2017

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VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES

A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cet office*	*Devient membre de cet office*
18-06-17	Patrick Abate
26-07-17		Christine Prunaud

*Bureau (nomination le 04-11-14)*
*Président*	Cédric Villani (député)
*Vice-présidents*	Bruno Sido (1 ^er vice-président) Roland Courteau Christian Namy Catherine Procaccia + 3 députés
*Membres du Sénat*
Gilbert Barbier Delphine Bataille Michel Berson François Commeinhes Catherine Génisson Dominique Gillot Alain Houpert	Fabienne Keller Jean-Pierre Leleux Gérard Longuet Pierre Médevielle Franck Montaugé Hervé Poher Christine Prunaud

B. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cet office*	*Devient membre de cet office*
17-11-17	Franck Menonville
17-11-17		Véronique Guillotin
29-11-17	Franck Montaugé
29-11-17		Rachel Mazuir

*Bureau (nomination le 09-11-17, JO n° 263 du 10-11-17)*
*Président*	Gérard Longuet
*Vice-présidents*	Roland Courteau Pierre Médevielle Catherine Procaccia
*Membres du Sénat (JO n° 245 du 19-10-17)*
Michel Amiel Jérôme Bignon Annie Delmont-Koropoulis Véronique Guillotin Jean-Marie Janssens Bernard Jomier Fabienne Keller	Florence Lassarade Ronan Le Gleut Rachel Mazuir Pierre Ouzoulias Stéphane Piednoir Angèle Préville Bruno Sido

C. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
18-06-17	Éliane Giraud
26-09-17	Christiane Hummel

*Bureau (nomination le 05-11-14)*
*Présidente*	Chantal Jouanno
*Vice-présidents*	Corinne Bouchoux Hélène Conway-Mouret Roland Courteau Joëlle Garriaud-Maylam Brigitte Gonthier-Maurin Alain Gournac Christiane Kammermann Françoise Laborde Michelle Meunier Cyril Pellevat
*Secrétaires*	Mathieu Darnaud Jacky Deromedi Danielle Michel
*Membres (nomination le 29-10-14)*
Annick Billon Maryvonne Blondin Nicole Bonnefoy Max Brisson Patrick Chaize Laurence Cohen Chantal Deseyne Jean-Léonce Dupont Anne Émery-Dumas Dominique Estrosi Sassone Corinne Féret	Alain Fouché Catherine Génisson Sylvie Goy-Chavent Mireille Jouve Marc Laménie Claudine Lepage Didier Mandelli Marie-Pierre Monier Patricia Morhet-Richaud Philippe Paul Laurence Rossignol

D. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
25-10-17 ?	Bernard Bonne
25-10-17		Max Brisson

*Bureau (nomination le 26-10-17, JO n° 252 du 27-10-17)*
*Présidente*	Annick Billon
*Vice-présidents*	Max Brisson Françoise Cartron Laurence Cohen Laure Darcos Joëlle Garriaud-Maylam Françoise Laborde Marc Laménie Claudine Lepage Claude Malhuret Noëlle Rauscent
*Secrétaires*	Maryvonne Blondin Marta de Cidrac Nassimah Dindar
*Membres*
Anne-Marie Bertrand Christine Bonfanti-Dossat Céline Boulay-Espéronnier Marie-Thérèse Bruguière Guillaume Chevrollier Roland Courteau Chantal Deseyne Élisabeth Doineau Nicole Duranton Jacqueline Eustache-Brinio Martine Filleul	Loïc Hervé Christine Herzog Victoire Jasmin Valérie Létard M. Martin Lévrier Mme Viviane Malet Franck Menonville Marie-Pierre Monier Christine Prunaud Frédérique Puissat Laurence Rossignol

E. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
13-07-17	Jean-Pierre Raffarin
25-07-17	Patricia Adam
25-07-17	Jacques Myard
25-07-17	Philippe Nauche
25-07-17	Dominique Raimbourg
25-07-17		Yaël Braun-Pivet
25-07-17		Jean-Jacques Bridey
		Christian Cambon
25-07-17		Loïc Kervran
25-07-17		Patrice Verchère

*Bureau (JO du 25-07-17)*
*Président*	Philippe Bas (sénateur, président de la commission des lois)
*Vice-présidents*	1 ^e vice-présidente : Mme Yaël Braun-Pivet (députée, présidente de la commission des lois)
	2 ^e vice-président : Michel Boutant (sénateur)
*Membres de droit*
Jean-Jacques Bridey (député, président de la commission de la défense)	Christian Cambon (sénateur, président de la commission des affaires étrangères et de la défense)
*Membres nommés*
François-Noël Buffet (sénateur) Loïc Kervran (député)	Patrice Verchère (député)

F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Bureau (JO n° 244 du 18-10-17)*
*Président*	Philippe Bas (sénateur, président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), membre de droit
*Vice-présidents*	1 ^e vice-présidente : Mme Yaël Braun-Pivet (députée, présidente de la commission des lois) 2 ^e vice-président : Michel Boutant (sénateur)
*Membres de droit (JO n° 239 du 12-10-17)*
Jean-Jacques Bridey (député, président de la commission de la défense)	Christian Cambon (sénateur, président de la commission des affaires étrangères et de la défense)
*Membres nommés (JO n° 239 du 12-10-17)*
François-Noël Buffet (sénateur) Loïc Kervran (député)	Patrice Verchère (député)

G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
18-06-17	Éliane Giraud
18-06-17	Jacques Mézard

*Bureau (nomination le 04-11-14)*
*Président*	Jean-Marie Bockel
*Vice-présidents*	Christian Favier François Grosdidier Charles Guené Georges Labazée Joël Labbé Antoine Lefèvre Marie-Françoise Perol-Dumont Rémy Pointereau (1 ^er vice-président) René Vandierendonck N.
*Secrétaires*	Caroline Cayeux Philippe Dallier Marc Daunis
*Membres (nomination le 29-10-14)*
François Bonhomme François Calvet N. Bernard Delcros Michel Delebarre Éric Doligé Vincent Éblé Jean-Marc Gabouty Françoise Gatel Jean-François Husson Dominique de Legge	Michel Le Scouarnec Christian Manable Jean-Louis Masson Philippe Mouiller Philippe Nachbar Alain Richard Patricia Schillinger Nelly Tocqueville Catherine Troendlé Jean-Pierre Vial N.

H. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Bureau (nomination le 26-10-17, JO n° 252 du 27-10-17)*
*Président*	Jean-Marie Bockel
*Vice-présidents*	Daniel Chasseing Josiane Costes Mathieu Darnaud (1 ^er vice-président) Marc Daunis François Grosdidier Charles Guené Antoine Lefèvre Marie-Françoise Perol-Dumont Alain Richard Pascal Savoldelli
*Secrétaires*	François Bonhomme Bernard Delcros Christian Manable
*Membres (JO n° 245 du 19-10-17)*
François Calvet Michel Dagbert Philippe Dallier Frédérique Espagnac Corinne Féret Françoise Gatel Bruno Gilles Michelle Gréaume Jean-François Husson Éric Kerrouche Dominique de Legge	Jean-Claude Luche Jean-Louis Masson Franck Montaugé Philippe Mouiller Philippe Nachbar Rémy Pointereau Sonia de la Provôté Patricia Schillinger Catherine Troendlé Raymond Vall Jean-Pierre Vial

I. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Bureau (nomination le 05-11-14)*
*Président*	Roger Karoutchi
*Vice-présidents*	Gérard Bailly Corinne Bouchoux Yvon Collin Annie David Alain Fouché Philippe Kaltenbach Fabienne Keller Sylvie Robert Henri Tandonnet Yannick Vaugrenard
*Secrétaires*	Pascale Gruny Jean-Jacques Lozach Jean-François Mayet
*Membres (nomination le 29-10-14)*
Philippe Bonnecarrère Nicole Bonnefoy Pierre Charon Alain Chatillon Pierre-Yves Collombat Robert del Picchia Francis Delattre Évelyne Didier Louis Duvernois Dominique Estrosi Sassone Bruno Gilles	Dominique Gillot Loïc Hervé Éric Jeansannetas Philippe Leroy Jean-Claude Luche Franck Montaugé Robert Navarro Yves Rome Jean-Yves Roux Jean-Pierre Sueur Alain Vasselle

J. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
	Jacqueline Gourault
22-11-17		Nadia Sollogoub

*Bureau (nomination le 26-10-17, JO du 27-10-17)*
*Président*	Roger Karoutchi
*Vice-présidents*	Julien Bargeton Pierre-Yves Collombat Ronan Dantec Alain Fouché Fabienne Keller Jean-Jacques Lozach Marie Mercier René-Paul Savary Yannick Vaugrenard Michèle Vullien
*Secrétaires*	Olivier Henno Jean-François Mayet Jean-Yves Roux
*Membres (JO n° 245 du 19-10-17)*
Philippe Adnot Serge Babary Arnaud Bazin Maryse Carrère Françoise Cartron Marie-Christine Chauvin Édouard Courtial Cécile Cukierman Rémi Féraud Jean-Luc Fichet Colette Giudicelli	Alain Houpert Jean-Raymond Hugonet Olivier Jacquin Christine Lavarde Jean-Pierre Moga Philippe Pemezec Didier Rambaud Hugues Saury Nadia Sollogoub Jean-Pierre Sueur Sylvie Vermeillet

K. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

Par décision du Bureau du Sénat le 31 mai 2017, la délégation à l'outre-mer du Sénat est devenue la délégation sénatoriale aux outre-mer.

*Bureau (nomination le 20-11-14)*
*Président*	Michel Magras
*Vice-présidents*	Aline Archimbaud Guillaume Arnell Éliane Assassi Karine Claireaux Éric Doligé Michel Fontaine Pierre Frogier Joël Guerriau Antoine Karam Thani Mohamed Soilihi
*Secrétaires*	Jérôme Bignon Odette Herviaux Robert Laufoaulu Gilbert Roger
*Membres de droit*
Maurice Antiste Jacques Cornano Félix Desplan Jacques Gillot Gélita Hoarau Serge Larcher	Nuihau Laurey Georges Patient Didier Robert Abdourahamane Soilihi Lana Tetuanui Hilarion Vendegou
*Membres (nomination le 29-10-14)*
Jean Bizet Agnès Canayer Joseph Castelli Mathieu Darnaud Jean-Paul Fournier Jean-Marc Gabouty Daniel Gremillet Gisèle Jourda	Jean-François Longeot Vivette Lopez Jeanny Lorgeoux Catherine Procaccia Stéphane Ravier Charles Revet Michel Vergoz

L. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

Par décision du Bureau du Sénat le 31 mai 2017, la délégation à l'outre-mer du Sénat est

devenue la délégation sénatoriale aux outre-mer

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
26-09-17	Jean-Paul Fournier

*Bureau (nomination le 09-11-17, JO n° 263 du 10-11-17)*
*Président*	Michel Magras (membre de droit)
*Vice-présidents*	Maurice Antiste (membre de droit) Stéphane Artano (membre de droit) Esther Benbassa Pierre Frogier (membre de droit) Jean-Louis Lagourgue (membre de droit) Robert Laufoaulu (membre de droit) Jean-François Longeot Vivette Lopez Victorin Lurel (membre de droit) Dominique Théophile (membre de droit)
*Secrétaires*	Catherine Conconne (membre de droit) Jacques Genest Viviane Malet (membre de droit) Gérard Poadja (membre de droit)
*Membres de droit (nomination le 18-10-17, JO n° 245 du 19-10-17)*
Guillaume Arnell Michel Dennemont Nassimah Dindar Abdallah Hassani Victoire Jasmin	Antoine Karam Nuihau Laurey Thani Mohamed Soilihi Georges Patient Lana Tetuanui
*Membres (nomination le 18-10-17, JO n° 245 du 19-10-17)*
Viviane Artigalas Jean Bizet Patrick Chaize Mathieu Darnaud Daniel Gremillet Jocelyne Guidez Didier Guillaume Gisèle Jourda Henri Leroy	Catherine Procaccia Michel Raison Jean-François Rapin Claude Raynal Charles Revet Gilbert Roger Jean Sol Michel Vaspart

M. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (41 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	*Cesse d'appartenir à cette délégation*	*Devient membre de cette délégation*
18-06-17	Jean-Pierre Bosino
08-08-17	Nicole Bricq

*Bureau (nomination le 04-12-14, JO du 06-12-14)*
*Président*	Élisabeth Lamure
*Vice-présidents*	Martial Bourquin Olivier Cadic Philippe Dominati Jérôme Durain Alain Joyandet Hermeline Malherbe Sophie Primas Dominique Watrin
*Secrétaires*	Gilbert Bouchet N. Serge Dassault Marie-Noëlle Lienemann
*Membres (nomination le 26-11-14)*
Philippe Adnot Guillaume Arnell Jacques Bigot Annick Billon N. Henri Cabanel Michel Canevet René Danesi Francis Delattre Jacky Deromedi Frédérique Espagnac Michel Forissier	Alain Fouché Jean-Marc Gabouty Éric Jeansannetas Antoine Karam Guy-Dominique Kennel Anne-Catherine Loisier Patricia Morhet-Richaud Claude Nougein André Reichardt Michel Vaspart Jean-Pierre Vial N.

N. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Bureau (nomination le 26-10-17, JO n° 252 du 27-10-17)*
*Présidente*	Élisabeth Lamure
*Vice-présidents*	Gilbert Bouchet Olivier Cadic Emmanuel Capus Fabien Gay Xavier Iacovelli Joël Labbé Patricia Morhet-Richaud Nelly Tocqueville Michel Vaspart Richard Yung
*Secrétaires*	Nicole Bonnefoy Catherine Fournier Pascale Gruny Jackie Pierre
*Membres (nomination le 18-10-17, JO n° 245 du 19-10-17)*
Philippe Adnot Guillaume Arnell Martine Berthet Annick Billon Martial Bourquin Agnès Canayer Michel Canevet Anne Chain-Larché Laurence Cohen René Danesi Jacky Deromedi Jérôme Durain Dominique Estrosi Sassone Michel Forissier	Jean-Marc Gabouty Éric Jeansannetas Antoine Karam Guy-Dominique Kennel Daniel Laurent Jacques Le Nay Anne-Catherine Loisier Sébastien Meurant Claude Nougein Philippe Paul Rachid Temal Jean-Louis Tourenne Sabine Van Heghe