Informations sur la composition et les activités du Sénat au samedi 31 décembre 2011

Division des archives

Disponible en une seule page HTML (603 Koctets)

• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • 
      A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 25 SEPTEMBRE 2011
      
    • B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 24 SEPTEMBRE 2011 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
      
    • 
      
      C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 25 SEPTEMBRE 2011
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 24 SEPTEMBRE 2011 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • E. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • F. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • G. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
      
    • H. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • I. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
    • 
      A. BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 25 SEPTEMBRE 2011
      
    • B. BUREAU DU SÉNAT AU 24 SEPTEMBRE 2011 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
      
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION CENTRISTE ET RÉPUBLICAINE (UCR)
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • V. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
        
      • 2. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
        
      • 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
        
      • 4. Commission des Affaires sociales
        
      • 5. Commission des Finances
        
      • 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
        
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
      
    • C. COMMISSION SÉNATORIALE POUR LE CONTRÔLE DE L'APPLICATION DES LOIS
      
    • D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • E. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • F. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • G. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
      
    • H. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
      
    • I. MISSION TEMPORAIRE
      
    • J. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
      
    • K. COMITE DE SUIVI DES ORIENTATIONS DE LA MISSION COMMUNE D'INFORMATION SUR LA SITUATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
      
      
  • VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTROLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE
    
  • VII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
    
    • A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
      
    • C. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
      
    • D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
      
    • E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE
      
    • F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
  • X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XI. PÉTITIONS
    
  • XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
    
    • A. RAPPORTS SUR LA MISE EN APPLICATION DES LOIS
      
    • B. AUTRES RAPPORTS