PELLETIER. Saône-et-Loire. -- 1927 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 8). -- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de résolution de M. André Honnorat tendant à inviter le Gouvernement à faire célébrer, en 1927, le troisième centenaire de la reconstruction de la Sorbonne par Richelieu [17 juin] (A. t. I, p. 668 ; J.O., p. 640 ; I. n° 331). -- Demande la mise à l'ordre du jour de cette proposition de résolution [28 juin] (A. t. I, p. 767 ; J.O., p. 733). -- Parle, en qualité de rapporteur, dans la discussion de la proposition de résolution ci-dessus [1er juillet] (A. t. I, p. 836 ; J.O. , p. 791). Commission : Enseignement (F. 5). -- Question écrite au : Ministre de la Justice [1er juillet].
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.