Tables nominatives

PÉLISSIER. Basses-Alpes. - 1909: parle sur le règlement de l'ordre du jour [4 février] (A. t. I, p. 82 ; J.O., p. 73). - Développe son interpellation sur la situation créée au tribunal de première instance de Castellane par le fait de l'absence prolongée d'un juge du siège [5 février] (A. t. I, p. 92 ; J.O., p. 75). - Parle dans la discussion d'un projet de loi relatif aux stations hydrominérales [19 mars] (A. t. I, p. 282 ; J.O., p. 230). - Parle dans celle du projet de loi relatif à la sériciculture [8 juin] (A. t. I, p. 470 ; J.O., p. 386). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français [9 juillet] (A. t. I, p. 808 ; J.O., p. 667). - Membre de Commissions (F. 6, 15, 20, 22, 60 J.O., p. 700, 1675, 2490, 2829, 10578). - 1910 : demande à interpeller le Gouvernement sur la grève des chemins de fer du Sud [7 juin] (A. t. I, p. 1785 ; J.O., p. 1459). - Développe son interpellation [28 juin] (A. t. I, p. 1920 ; J.O., p. 1570). -Parle sur le règlement de l'ordre du jour [24 juin] (A. t. I, p. 1917 ; J.O., p. 1567). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la limitation des débits de boissons [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 152 ; J.O., p. 1820). - Membre de Commission (F. 85 ; J.O., p. 9725). - 1911 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Loi de finances) [6 juillet] (A. t. I, p. 1400 ; J.O., p. 1164) [7 juillet] (A. t. I, p. 1475 ; J.O., p. 1225). - Membre de Commissions (F. 5, 12, 15 ; J.O., p. 444, 979, 1160).