Extrait de la table nominative 1921

PASQUET. Bouches-du-Rhône. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 364 ; J.O., p. 351); Commerce [31 mars] (A. t. I, p. 487 ; J.O, p. 456) ; Postes 18 avril] (A. t. I, p. 798; J.O., p. 718) [9 avril] (A. t. I, p. 828; J.O., p. 745). - Dépose une proposition de loi relative à la réorganisation des Ministères et Administrations centrales [29 mars] (A. t. I, p. 419 ; J.O., p. 398 ; I. n° 208). -Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1912 [26 mai] (A. t. I, p.1384; J.O., p.1212 ; I.n° 384). - Dépose un avis de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur la proposition de loi de M. Roustan, tendant à rapprocher les fonctionnaires qui, étrangers au département, sont unis par le mariage, soit à des fonctionnaires du département, soit à des personnes qui y ont fixé leur résidence [23 juin] (A. t. I, p. 1642 ; J.O., p. 1438 ; I. n° 469). - Dépose une proposition de loi relative au transfert à Marseille des restes du poilu inconnu d'Orient [7 juillet] (A. t. I, p. 1780 ; J.O., p. 1563 ; I. n° 587). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [9 juillet] (A. t. I, p. 1846; J.O., p. 1622). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les services maritimes postaux [11 juillet] (A. t. I, p. 1927; J.O., p. 1687). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur L'exercice 1920 [30 novembre] (A. t. II, p. 239 ; J.O., p. 1995). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] Finances (A, t. II, p. 533; J.O., p. 2247) [29 décembre] A. t. II, p. 711 ; J.O., p. 2393) [30 décembre] (A. t. II, p. 787, 813 ; J.O., p. 2453, 2473, 2527). - Membre d'une Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9).