JOUBERT (Achille). Maine-et-Loire. - s'excuse de son absence [8 janvier] (A., t. I, S t , p. 5 ; J.O., p. 140). - Rapporteur de là 3 e Commission des pétitions [mars] (J.O., p. 2896 ; F. n° 26). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'octroi d'Avesnes (Nord) [23 mars] (A., t. IV, S t , p. 208 ; an., p. 179 ; J.O., p. 3292, 3768 ; I. n° 156). - Son rapport sur un projet de loi relatif à la construction d'une Bourse dans la ville du Havre [4 mail (A., t. VI, St, p. 41 ; an., p. 85 ; J.O., p. 4715, 5235 ; I. n° 243). - Demande un congé [14 mai] (A., t. VI, S t , p. 184 ; J.O., p. 5201) ; [21 mai] (A., t. VII, S t , p. 4 ; J.O., p. 5541). - Membre de Commissions (F. n os 12, 25, 31, 35 ; J.O., p. 1441, 2719, 3199).
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