JOUBERT (Achille). Élu par le département de Maine-et-Loire, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 19 ; J.O., p. 1659).- Dépose des pétitions d'habitants de Maine-et-Loire [21 juin] (J.O., p. 4419) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [18 juillet] (J.O., p. 5313) ; Seine [20 juillet] (J.O., p. 5385). - Membre de Commissions (F. n os 18, 36, 39, 49 ; J.O., p. 3332, 4810, 5126, 6127).
JOUBERT (Achille) (Maine-et-Loire). - Dépose des pétitions d'habitants du département de Maine-et-Loire (J.O., p. 8782, 9114, 9342, 9566).- Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).