HAULON. Basses-Pyrénées. - 1906 : Membre de Commissions (F. 6, 15 ; J.O., p. 477, 1194). - 1907 : dépose un rapport sur le projet de loi portant modification de l'article premier de la déclaration conclue le 4 octobre 1894 entre la France et l'Espagne et relative à l'ouverture de la pêche des huîtres dans la Bidassoa [5 juillet] (A. t. I, p. 1030 ; J.O., p. 855 ; I. 238). - Membre de Commission (F. 57 ; J.O., p. 4618). - 1908 : Membre de Commissions (F. 5, 14 ; J.O., p. 568, 1144). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [8 décembre] (A. t. II, p.134 ; J.O., p. 1123).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.