FORSANZ (Vicomte de). Élu par le département du Finistère, série A. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 26 ; J.O., p. 1692). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [10 juin] (A., t. II, S t , p. 232 ; J.O., p. 4067). - Dépose des pétitions d'habitants du Finistère [21 juin] (J. O., p. 4419) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4910) [11 juillet] (J.O., p. 5046).
FORSANZ (vicomte de) (Finistère). - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 7794). - Dépose une pétition d'habitants du département du Finistère (J.O., p. 9688).