Tables nominatives

MAURICE-FAURE. Drôme. - 1909 : parle sur la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif aux primes à la sériciculture [27 mai] (A. t. I, p. 414 ; J.O., p. 338). - Parle dans la discussion [3 juin] (A. t. I, p. 433 ; J.O., p. 355) [8 juin] (A. t. I, p. 466 ; J.O., p. 383) [10 juin] (A. t. I, p. 492 ; J.O., p. 404). - Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à modifier le paragraphe 1 ^er de l'article 6 de la loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire [6 juillet] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 611 ; I. n° 180). -Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à décerner à des savants français un certain nombre de décorations dans l'ordre national de la Légion d'honneur, à l'occasion de l'inauguration du monument international élevé en l'honneur de Lamarck et de la statue du bicentenaire de Buffon [8 juillet] (A. t. I, p. 764 ; J.O., p. 631 ; I. n° 187). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux cadres et effectifs de l'artillerie [12 juillet] (A. t. I, p. 890 ; J.O., p. 736) - Dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à modifier le paragraphe 1 ^er de l'article 6 de la loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire [30 novembre] (A. t. II, p. 180 ; J.O., p. 967 ; I. 280). - Fait une rectification au procès-verbal [7 décembre] (A. t. II, p. 239 ; J.O., p. 1015). Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [7 décembre] (A. t. II, p. 252 ; J.O., p. 1025) [9 décembre] (A. t. II, p. 267 ; J.O., p. 1040). - Membre de Commission (F. 45 ; J.O., p. 7232). - 1910 : dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à accorder un congé spécial de deux mois, avec traitement entier, aux institutrices en couches [26 janvier] (A. t. I, p. 133 ; J.O., p. 111, I. n° 20). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [1 ^er février] (A. t. I, p.189 ; J.O., p. 156) [4 février] (A. t. I, p. 232: J.O., p. 192) [12 février] (A. t. I, p. 292 ; J.O., p. 244) [19 mars] (A. t. I, p. 896 ; J.O., p. 736) [22 mars] (A. t. I, p. 975 ; J.O., p. 797. -Parle dans celle de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [18 février] (A. t. I, p. 339 ; J.O. p. 283). - Dépose, avec M. Maxime Lecomte, une proposition de loi ayant pour objet la création dans les facultés de droit d'une capacité ès sciences juridiques, économiques et politiques [1 ^er mars] (A. t. I, p. 445 ; J.O., p. 372 ; I. n° 77). - Dépose un rapport sur la proposition de loi contre l'abus de l'affiche réclame [7 mars] (A. t. I, p. 499 ; J.O., p. 417 ; I. n° 84). - Fait une rectification au procès-verbal [14 mars] (A. t. I, p. 665 ; J.O., p. 552) [23 mars] (A. t. I, p. 1030 ; J.O., p. 841). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification du tarif général des douanes (Huiles) [15 mars] (A. t. I, p. 695 ; J.O., p. 578) (Meubles sculptés) [24 mars] (A. t. I, p. 1809 ; J.O., p. 890). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (Ministère de l'instruction publique et des Beaux-Arts. 1 ^re section. Service de l'Instruction publique) [16 mars] .(A. t. I, p. 752 ; J.O., p. 621 ; I. n° 110). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I, p. 1245 ; J.O., p. 1201). - Parle dans celle du budget de l'Intérieur [29 mars] (A. t. I, p. 1292 ; J.O., p. 1058). - Parle dans celle du budget des Beaux-Arts [2 avril] (A. t. I, p. 286 ; J.O., p.1291). - Dépose un avis de la Commission des finances sur la proposition de loi relative aux primes à l'oléiculture [1 ^er avril] (A. t. I, p. 1428 ; J.O., p. 1171 ; I. n° 224). - Présente une motion relative à la nomination de la Commission des finances [5 juillet] (A. t. I, p. 2001 ; J.O., p.1639). - Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à établir un examen annuel de l'instruction primaire des conscrits [7 juillet] (A. t. I., p. 2006 ; J.O., p. 1644 ; I. n° 333). - Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. - Répond à une question de M. Cazeneuve au sujet de la liquidation de la retraite des instituteurs [15 novembre] (A. t II, p. 57 ; J.O., p. 1742). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à autoriser une promotion spéciale dans l'ordre de la Légion d'honneur, à l'occasion de la glorification de l'oeuvre scolaire de la République qui sera célébrée le 20 novembre 1910 par l'inauguration du monument de Jules Ferry [17 novembre] (A. t. II, p. 98 ; J.O., p. 1775). - Membre de Commissions (F. 5, 59, 71 ; J.O., p. 549, 4970, 5890). - 1911 : dépose et lit un rapport sur le projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique [30 décembre] (A. t. II, p. 404 ; J.O., p.1729 ; I. n° 399). - Membre de Commissions (F. 74, 89 ; J.O., p. 5444, 9188).