DUPANLOUP (Monseigneur), Évêque d'Orléans. Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale (A., t. I, S t , p. 41 ; J.O., p. 1731). - Président du 2 e Bureau [organisation du 9 mars] (J.O., p. 1661 ; F. n° 3). - Président du 1 er Bureau [organisation du 16 mai] (J.O., p. 3293 ; F. n° 18). - Dépose des pétitions d'un grand nombre de départements, relatives à l'enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3949) [21 juin] (J.O., p. 4420) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [20 juillet] (J.O., p. 5385) [21 juillet] (J.O., p. 5433). - Parle sur le projet de loi relatif à la collation des grades [19 juillet] (A., t. IV, S t , p. 37 ; J.O., p. 5341).
DUPANLOUP (Mgr), Inamovible. - Dépose des pétitions d'habitants des Bouches-du-Rhône, de la Drôme, du Cantal (J.O., p. 8657) ; de la Haute-Saône (J.O., p. 8911) ; du Loiret (J.O., p. 9342). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre. (Chap. VI. Solde des troupes. Aumôneries militaires ) [21 décembre] (A., t. II, S t , p.114-119 ; J.O., p. 9598). - Prend part à la discussion du Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ( Faculté de théologie d'Aix ) [22 décembre] (A., t. II, S t , p. 126-128: J.O., p. 9627).- Parle dans un incident à propos de la discussion immédiate du Budget des Cultes [22 décembre] (A., t. II, S t , p. 137 ; J.O., p. 9632). - Est entendu sur le Chap. I du Budget du Ministère des Cultes [23 décembre] (A., t. II, S t , p. 146-154 ; J.O., p. 9677).