DUFOUSSAT. Creuse. - Rapport de M. Diancourt sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A., t. I, p. 10 ; J.O., c.r., p. 9). - Demande un congé [22 janvier] (J.O., c.r., p. 52). - Secrétaire de la 5 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 2491 ; F. 44). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de M. Jacques Hébrard, dans la Corse [5 juillet] (A., t. II, p. 418 ; J.O., c.r., p. 616). - Membre de Commissions (F. 25, 43, 61 ; J.O., p. 1234, 2454, 3391).
DUFOUSSAT. Creuse. - Secrétaire de la Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 5358 ; F. 5). - Membre de Commissions (F. 4, 14 ; J.O., p. 5198, 5737).