DUFOURNEL. Haute-Saône. - Ses rapports sur les pétitions n os 154, 156, 159 (A., t. V, S t , p. 28, 30 ; J.O., p. 3941, 3942). - Est entendu dans la discussion générale du projet de loi ayant pour objet le classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général [11 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 116 ; J.O., p. 6531). - Dépose des pétitions de 20,964 habitants de la Haute-Saône (J.O., p. 6595). - Membre de Commissions (F., n os 4, 14, 26 ; J.O., p. 321, 1198, 2376).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.