DEVELLE, Ministre de l'Agriculture. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but de modifier le titre II du Code rural, sur la vaine pâture [22 mai] (A. t. II, p. 471 ; J.O, c.r., p. 471). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative au régime douanier des maïs et des riz [3 juillet] (A., t. II, p. 746 ; J.O., c.r., p. 746).
DEVELLE, Ministre de l'Agriculture. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [22 décembre] (A., t. I, p. 1259 ; J.O., c.r., p. 1259).
DEVELLE. Meuse. - Elu membre suppléant de la Commission d'Instruction de la Haute Cour de Justice [27 janvier] (J.O., c.r., p. 48 ; F. 8). - Dépose une pétition de M. Hug, notaire à Vaubecourt (Meuse) [24 juillet] (J.O., c.r., p. 878). - Membre de Commissions - (F. 15, 21 ; J.O., c.r., p. 934, 1218).