SAINT-PIERRE (vicomte de). Calvados. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, relatif à la surveillance des étalons (J.O., p. 397 ; F. 7). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'exécution des travaux nécessaires pour la réfection des digues de la basse Seine (J.O., p. 1439 ; F. 34). - Demande un congé [21 avril] (J.O., p. 371). - Demande un congé [25 avril] (J.O., p. 375). - Demande un congé [5 juin] (J.O., p. 649). - Membre de Commissions (F. 6, 33, 46 ; J.O., p. 324, 1398, 2557).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.