LA RONCIÈRE LE NOURY (Amiral Baron). Eure. - Demande un congé [8 janvier] (A., t. I, S t , p. 5 ; J.O., p. 140) ; [17 janvier] (A., t. I, S t . p. 17 ; J.O., p. 403) ; [25 février] (A., t. III, S t , p. 63 ; J.O., p. 2035.- Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour (accidents et collisions sur mer) [23 janvier] (A., t, I, S t , p. 39 ; J.O., p. 605). - Président de la Commission relative à la rétrocession de l'île Saint-Barthélemy (J.O., p. 1385 ; F. n° 11). - Demande un congé [7 mars] (A., t. III, St, p. 169 ; J.O.,p. 2572) ;-[28 mars] (A., t. V, S t , p. 42 ; J.O., p. 3587).-Président du 2 e Bureau [avril] (J, O., p. 4563 ; F. n° 42). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la pension de retraite des officiers [4 juin] (A,, t. VIII, S t , p, 39 ; J.O., p. 6248), - Dépose une pétition de 167 officiers retraités en résidence dans le département de l'Eure (J.O., p. 10261). - Demande un congé [7 novembre] (A,, t, IX, S t , p. 13 ; J.O., p. 10259), - Membre de Commissions (F. n os 10, 51 ; J.O., p. 1277, 5547).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.