Comte d'HARCOURT [Calvados]. - 1935 : Parle dans la discussion générale du projet de loi sur le lait et les produits résineux [25 juin], p. 697 et 698. Parle sur l'amendement de M. Louis Serre à l'article 23 (même discussion) [27 juin], p. 729. - Parle dans la discussion du Budget de l'Agriculture de l'Exercice 1936 [28 décembre], p. 1044. - Commissions : Armée (24 janvier, J.O., p. 27) ; (Secrétaire) (J.O. du 27 janvier, p. 997) ; Travaux publics (24 janvier, J.O., p. 28).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.