Extrait de la table nominative 1923

CHASTENET (Guillaume). Gironde. - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant l'organisation du Conseil d'Etat [23 janvier] (J.O., p. 105). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant le régime douanier des produits marocains [23 janvier] (J.O., p. 119). - Dépose un avis, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre (I. n° 287). Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 40.000 francs pour les funérailles de M. Théophile Delcassé (I. n° 286) [29 mars) (J.O., p. 678). - Dépose deux rapports, au nom de la Commission des finances, sur le budget de 1923, Monnaies et Médailles et Beaux-Arts [29 mars] (J.O., p. 714). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [24 juin] (Beaux-Arts) (J.O., p. 1197) [25 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1241).- Est élu membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire [15 novembre} (J.O., p. 1670 ; F. 75).- Dépose deux rapports, au nom de la Commission des finances, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le premier, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 40.000 francs pour les funérailles de M. Julien Viaud (Pierre Loti) (L n° 759) ; le deuxième, autorisant la vente aux enchères publiques, de quatre joyaux appartenant au Musée du Louvre (I. n° 760) [ 27 novembre] (J.O., p. 1732). - Membre d'une Commission : Législation civile et criminelle (F.11).