CARNOT (père). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S t , p. 41 ; J.O., p. 1731). - Président du 9° Bureau, donne des explications sur le retard apporté au rapport sur les élections sénatoriales de la Guadeloupe [8 avril] (A., t. I, S t , p. 189 ; J.O., p. 2555). - Président du 9° Bureau [9 mars] (J.O., p. 1661 ; F. n° 3). - Dépose une proposition de loi tendant à l'établissement d'une école d'administration [29 mai] (A., t. II, S t , p. 118 ; An., p..96 ; J.O., p. 3685 ; I. n° 45). - Président du 6 e Bureau [10 juin] (J.O., p. 4158 ; F. n° 30). - Membre d'une Commission (F. n° 13 ; J.O., p. 2397).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.