BRUGNOT. Vosges. - Rapport de M. Anglès sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 7, J.O., c.r., p. 9).- Membre de Commissions (F. 24, 29 ; J.O., p. 1347, 2046).
BRUGNOT. Vosges. - Dépose une pétition d'habitants de Mirecourt Vosges [26 octobre] (J.O., c.r., p. 692). - Membre d'une Commission (J.O., p. 6085 ; F. 37).