Extrait de la table nominative 1923

BOURGEOIS ( Général ). Haut-Rhin . - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Guilloteaux sur la perte du cuirassé France [25 janvier] (J.O., p. 133) [26 janvier] J. O., p. 145). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [15 février] J. O., p. 306) [6 mars] (J. O., p. 487) [8 mars] (J. O., p. 504). [16 mars] (J. 0., p. 585). - Dépose un avis de la Commission d'Alsace et Lorraine, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 30 novembre 1920 relatif au rattachement des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine au Ministère des Travaux publics [6 mars] (J. O., p. 483 ; I. n° 144). - Dépose un rapport, au nom de 1a Commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Auber et d'un certain nombre de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission de dix-huit membres chargée, en 1923, d'examiner les projets ou propositions de lois relatifs à l'Algérie [8 mai] (J. O., p. 728 ; I. n° 336). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [20 juin] (Alsace et Lorraine) (J. O., p. 977) ; [24 juin] (Instruction publique) (J. Or, p. 1185).- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, approuvant une convention passée par le Ministre de la Guerre en vue de la fabrication du carbonate de soude et de la soude caustique [11 juillet] (J. O., p. 1540 ; I. n° 688). - Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [12 décembre] (J. O., p. 1838). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits sur l'exercice 1924 [17 décembre] (J. O., p. 1923). - Membre de Commissions : Armée (F. 11) ; Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 11) ; Projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie (F. 46).