Tables nominatives

BILLOT (Général). Inamovible. - 1902 : parle dans la discussion du projet de loi modifiant l'article premier de la loi du 14 avril 1832 en ce qui concerne la nomination au grade de caporal ou brigadier [13 février] (A. t. I, p. 202, 206 ; J.O., p. 169). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 février] (A. t. I, p. 214 ; J.O., p. 178). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 [25 mars] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 617) [27 mars] (A. t. I, p. 837 ; J.O., p. 698) [29 mars] (A, t. I, p. 932 ; J.O., p. 778). - Est entendu dans diverses propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [27 juin] (A. t. I, p. 1077 ; J.O., p. 898) [3 juillet] (A. t. I, p. 1129 ; J.O., p. 941). - Membre de Commissions (F. 6, 72 ; J.O., p. 440, 7538). - 1903 : parle dans la discussion des propositions de loi relatives au recrutement de l'armée [20 janvier] (A. t. I, p. 44 ; J.O., p. 32) [29 janvier] (A. t. I, p. 140 ; J.O., p.115) [30 janvier] (A. t. I, p. 150 ; J.O., p.124) [5 février] (A. t. I, p.175 J.O., p.144) [6 février] (A. t. I, p.191 ; J.O., p. 158) [10 février] (A. t. I, p. 209 ; J.O., p. 174) 112 février] (A. t. I, p. 225 ; J.O., p. 186) [13 février] (A. t. I, p. 238 ; J.O., p. 198) [27 février] (A. t. I, p. 384 ; J.O., p. 322) [26 mai] (A. t. I, p. 1028, 1031 ; J.O., p. 860) [28 mai] (A. t. I, p. 1050 ; J.O., p. 880) [3 juin] (A. t. I, p. 1077 ; J.O., p. 906) [4 juin] (A. t. I, p. 1106 ; J.O., p. 930) [12 juin] (A. t. I. p. 1199 ; J.O., p. 996).- Fait une rectification au procès-verbal [12 février] (A. t. I, p. 213 ; J.O., p. 177) [17 mars] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 447). - Parle dans la discussion de l'interpellation sur l'état sanitaire de l'armée [13 mars] (A. t. I, p. 520 ; J.O., p. 434). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Guerre) [23 décembre] (A. t. I, p. 406 ; J.O., p. 1602). - Membre de Commissions (F. 13 ; J.O., p. 661). - 1904 : Membre de commission (F. 52 ; J.O., p. 4007). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [28 janvier] (A. t. I, p. 32 ; J.O., p. 31) [31 janvier] (A. t. I, p. 86 ; J.O., p. 75) [2 février] (A. t. I, p. 94 ; J.O., p. 81) [3 février] (A. t. I, p. 140 ; J.O., p. 120) [6 février] (A. t. I, p. 158 ; J.O., p. 135) [14 février] (A. t. I., p. 281 ; J.O., p. 240) [16 février] (A. t. I, p. 305 ; J.O., p. 261). - Parle dans le budget de l'exercice 1905 (Loi de finances) [17 avril] (A. t. I., p. 1048 ; J.O., p. 873) [21 avril] (A. t. I., p. 1104 ; J.O., p. 919). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Églises et de l'État [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 489 ; J.O., p.1650). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les officiers d'administration [12 décembre] (A. t. II, p. 630 ; J.O., p. 1763).