Tables nominatives

BASTARD (Colonel Comte Octave de). Lot-et-Garonne.-Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative au colportage ( amendement à l'article 2 ) [25 février] (A., t. III, S ^t , p. 88 ; J.O., p. 2046). - Article additionnel à l'article 1 ^er [26 février] (A., t. III, S ^t , p. 101 ; J.O., p. 2089). - Demande une rectification au procès-verbal [28 février] (A., t. III, S ^t , p. 127 ; J.O., p. 2181), - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au timbre et à l'enregistrement des actes concernant les réquisitions militaires (1 ^er mars] (A., t. III, S ^t , p. 165 ; J.O., p. 2244). - Développe son amendement au chapitre 17 du Ministère. de la Guerre ( Remonte générale ), dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1878 [21 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 154 ; J.O., p. 3192, 3195). - Développe également son amendement au chapitre 22 du même Ministère ( Invalides de la guerre ) [21 mars] (A., 't. IV, S ^t , p. 160 ; J.O., p. 3195). - Chapitre 17 du projet modifié [29 mars] (A., t. V, S ^t , p. 99 ; J.O., p. 3657). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur le Budget de 1878, de crédits extraordinaires montant à la somme de 3.222.500 francs, affectés : 1° à l'indemnité de 10 pour 100 allouée, pendant la durée de l'Exposition universelle, aux agents de l'Etat dont les traitements ne dépassent pas 2.400 francs ; 2° aux frais de représentation alloués, à 'raison de l'Exposition, au Président de la République et aux Ministres ; 3° à des subventions aux départements et aux communes pour envoyer des délégations agricoles et ouvrières à l'Exposition. Retire son amendement à l'article 1 ^er [14 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 187 ; J.O., p. 5203).- Parle sur l'amendement de M. le Colonel Meinadier à l'article 4 du projet de loi sur le service d'état-major (2 ^e délibération] [14 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 194 ; J.O., p. 5206). -Sur un amendement à l'article 7 [17 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 229 ; J.O., p. 5374). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la pension de retraite des officiers [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 18 ; J.O., p. 6194) ; - [4 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 50 ; J.O., p. 6253). - Est entendu dans la discussion du Budget . (1879) du Ministère des Travaux publics, chapitre 18, Navigation intérieure [17 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 176 ; J.O., p. 12042). - Membre de Commissions (F. n ^os 48, 57, 65 ; J.O., p. 4992, 6201, 10084).