ARBEL . Loire. - Nommé membre de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assimilation du grade de capitaine de frégate : des mécaniciens en chef, des commissaires adjoints, des inspecteurs adjoints, des médecins et pharmaciens professeurs, des médecins et pharmaciens principaux, en remplacement de M. le sénateur Desmazes, décédé (J.O., p. 6153 ; F. 3). - Dépose une pétition de la société de secours mutuels des métallurgistes de Saint-Etienne (Loire) [6 décembre] (J.O., p. 1126). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 6153).
ARBEL. Loire. - Dépose des pétitions de 1602 habitants de Vierzon (Cher) [16 mars] (J.O., p. 230). - Membre de Commissions (F. 5, 24, 56, 80 ; J.O., p. 334, 1460, 3338, 4400).