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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 décembre 2023 :
À neuf heures trente :
Questions orales.
À quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Travail et emploi » ; articles 68 et 69 ;
Mission « Santé » ;
Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ; articles 64 et 65.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 5 décembre 2023, à zéro heure quinze.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER