Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot.

1. Procès-verbal

2. Allocution du président du Sénat

3. Questions d’actualité au Gouvernement

conflit israélo-palestinien

Mme Cécile Cukierman ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.

arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

M. Jean-Marie Vanlerenberghe ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

attentat d’arras (i)

Mme Monique de Marco ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

attentat d’arras (ii)

M. Jean-François Rapin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Jean-François Rapin.

unité derrière nos valeurs communes après l’attentat d’arras

Mme Nadège Havet ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

assassinat du professeur dominique bernard

M. Louis Vogel ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

professeur assassiné au sein de son établissement

M. Éric Gold ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

attentat d’arras (iii)

M. Jérôme Darras ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer.

attentat d’arras (iv)

Mme Annick Petrus ; M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

prélèvements agirc-arrco

Mme Monique Lubin ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Monique Lubin.

filet de sécurité pour les collectivités territoriales (I)

M. Fabien Genet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Fabien Genet.

situation du logement

Mme Amel Gacquerre ; M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement ; Mme Amel Gacquerre.

occupations illicites de logements

M. Cyril Pellevat ; M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement.

filet de sécurité pour les collectivités territoriales (ii)

M. David Ros ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. David Ros.

situation de la pêche en france

M. Alain Cadec ; M. Hervé Berville, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargé de la mer.

mise en place des zones d’accélération des énergies renouvelables

Mme Annick Jacquemet ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.

4. Modifications de l’ordre du jour

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire