Sommaire
Présidence de Mme Nathalie Delattre
Secrétaires :
Mme Corinne Imbert, M. Dominique Théophile.
2. Lutte contre le risque incendie. – Discussion des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
M. Jean Bacci, président de la commission mixte paritaire
M. Pascal Martin, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
4. Lutte contre le risque incendie. – Suite de la discussion et adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
5. Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l’enfance
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
6. Couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
M. Martin Lévrier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
7. Candidature à une éventuelle commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
8. Programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Article 2 (précédemment réservé) (suite)
Rapport annexé (précédemment réservé) (suite)
Amendement n° 124 rectifié de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 141 de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Amendement n° 22 de M. Philippe Folliot. – Retrait.
Amendement n° 23 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.
Amendement n° 28 rectifié bis de M. Philippe Folliot. – Rectification.
Amendement n° 28 rectifié ter de M. Philippe Folliot. – Adoption.
Amendement n° 167 rectifié de M. Philippe Folliot. – Retrait.
Amendement n° 44 rectifié bis de M. François Bonneau. – Retrait.
Amendement n° 21 rectifié bis de M. Philippe Folliot. – Adoption.
Amendement n° 283 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 88 rectifié bis de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.
Amendement n° 273 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 162 rectifié de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 89 de M. Rachid Temal. – Rejet.
Amendement n° 143 de M. Pierre Laurent. – Devenu sans objet.
Amendement n° 221 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 40 rectifié bis de M. François Bonneau. – Adoption.
Amendement n° 275 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 26 rectifié de M. Philippe Folliot. – Adoption.
Amendement n° 20 rectifié ter de M. Philippe Folliot. – Rejet.
Amendement n° 31 rectifié ter de M. Philippe Folliot. – Retrait.
Amendement n° 30 rectifié de M. Philippe Folliot. – Non soutenu.
Amendement n° 145 de M. Pierre Laurent. – Adoption.
Amendement n° 42 rectifié bis de M. François Bonneau. – Retrait.
Amendement n° 43 rectifié quater de M. François Bonneau. – Adoption.
Amendement n° 276 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 105 de M. Mickaël Vallet. – Adoption.
Amendement n° 146 de M. Pierre Laurent. – Rejet.
Amendement n° 185 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.
Amendement n° 62 rectifié bis de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 222 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 223 de M. Guillaume Gontard. – Adoption.
Amendement n° 52 de Mme Gisèle Jourda. – Non soutenu.
Amendement n° 80 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 90 de M. Rachid Temal. – Adoption.
Amendement n° 91 de M. Rachid Temal. – Adoption.
Amendement n° 111 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.
Amendement n° 277 du Gouvernement
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 277 du Gouvernement (suite). – Retrait.
Amendement n° 313 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 225 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 119 rectifié bis de M. Olivier Cadic. – Rectification.
Amendement n° 119 rectifié ter de M. Olivier Cadic. – Adoption.
Amendement n° 226 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Amendement n° 281 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 306 de la commission. – Retrait.
Amendement n° 278 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 41 rectifié bis de M. François Bonneau. – Retrait.
Amendement n° 19 rectifié de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 183 de Mme Mélanie Vogel. – Adoption.
Amendement n° 115 rectifié de M. Olivier Cigolotti. – Adoption.
Amendement n° 16 rectifié de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 109 de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Adoption.
Amendement n° 229 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Amendement n° 230 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet
Amendement n° 231 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Adoption.
Amendement n° 232 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 233 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Adoption.
Amendement n° 47 rectifié ter de M. François Bonneau. – Adoption.
Amendement n° 92 de M. Rachid Temal. – Adoption.
Amendement n° 125 rectifié bis de M. Dominique de Legge. – Adoption.
Amendement n° 279 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 64 rectifié de M. Cédric Perrin. – Adoption.
Amendement n° 93 de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Rejet.
Amendement n° 315 du Gouvernement. – Adoption.
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Amendement n° 94 de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 147 de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Amendement n° 312 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’ensemble de l’article 2 et du rapport annexé, modifié.
M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Adoption, par scrutin public n° 321, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
9. Clôture de la session ordinaire de 2022-2023
Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire