Mme la présidente. Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise.
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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 janvier 2023 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente :
Débat d’actualité sur le thème « La crise du système de santé »,
Débat sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales.
Le soir :
Débat sur la politique du logement dans les outre-mer.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures vingt.)
nomination d’un membre d’une commission
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Véronique Del Fabro est proclamée membre de la commission de la culture de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Philippe Nachbar, démissionnaire.
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER