Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Joël Guerriau, Dominique de Legge.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (i)
M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
conséquences économiques liées au covid-19
Mme Colette Mélot ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (ii)
M. Bruno Retailleau ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Bruno Retailleau.
crise migratoire aux frontières de la grèce
M. Olivier Cigolotti ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
solidarité européenne et crise migratoire en grèce
M. Julien Bargeton ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
dotation globale horaire dans les établissements ruraux
M. Éric Gold ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
situation des réfugiés syriens à la suite de l’ouverture des frontières turques
Mme Esther Benbassa ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Esther Benbassa.
politique migratoire du gouvernement
M. François-Noël Buffet ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. François-Noël Buffet.
Mme Laurence Rossignol ; Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ; Mme Laurence Rossignol.
M. Robert del Picchia ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Robert del Picchia.
impact du coronavirus sur l’économie nationale
M. Jacques Le Nay ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Jérôme Bascher ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Bascher.
stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance
M. Bernard Buis ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.
Mme Brigitte Lherbier ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
M. André Vallini ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. André Vallini.
Mme Christine Herzog ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Christine Herzog.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
3. Remplacement d’un sénateur décédé
4. Candidatures à deux missions d’information
5. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de quatre projets de loi dans les textes de la commission
6. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Texte élaboré par la commission
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques
M. Henri Cabanel, rapporteur de la commission des affaires économiques
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
7. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes suivi d’un débat
Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes
Suspension et reprise de la séance
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
Mme Laurence Cohen ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.
M. Joël Guerriau ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Joël Guerriau.
M. Loïc Hervé ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Loïc Hervé.
Mme Jacky Deromedi ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Yves Daudigny ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Joël Labbé ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Martin Lévrier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Sonia de la Provôté ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Michel Magras ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Claudine Lepage ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Sophie Primas ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Michelle Meunier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Cyril Pellevat ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Mathieu Darnaud ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Mathieu Darnaud.
M. Hugues Saury ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Hugues Saury.