Séance du 18 octobre 2012

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean-François Humbert.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

3. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

4. Report d’un délai limite

5. Candidature à une commission sénatoriale

6. Questions orales

problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

Question de M. Jean-Vincent Placé. – Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative ; M. Jean-Vincent Placé.

tsunamis sur les côtes françaises

Question de M. Roland Courteau. – Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative ; M. Roland Courteau.

violences en guyane liées à l'orpaillage illégal

Question de M. Jean-Étienne Antoinette. – Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative ; M. Jean-Étienne Antoinette.

avenir de la sous-préfecture du vigan

Question de M. Simon Sutour. – Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative ; M. Simon Sutour.

trentième anniversaire de la convention de montego bay : quel avenir pour le droit de la mer ?

Question de Mme Leila Aïchi. – M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Mme Leila Aïchi.

accès aux irm : inégalités flagrantes par régions

Question de M. Christian Cambon. – MM. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Christian Cambon.

maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

Question de M. Philippe Kaltenbach. – MM. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Philippe Kaltenbach.

dysfonctionnements dans la réception des chaînes de la tnt

Question de M. Michel Teston. – Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; M. Michel Teston.

recrudescence des vols à l’arraché de bijoux et autres colliers en or

Question de M. Vincent Capo-Canellas. – Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; M. Vincent Capo-Canellas.

sports et paris

Question de M. Stéphane Mazars. – Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; M. Stéphane Mazars.

Interprétation du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements

Question de M. Francis Grignon. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Francis Grignon.

Gestion collective des droits de pêche

Question de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.

avenir du canal seine-nord europe

Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Catherine Morin-Desailly.

photovoltaïque en milieu rural

Question de M. Alain Fauconnier. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Stéphane Mazars, en remplacement de M. Alain Fauconnier.

conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

Question de Mme Mireille Schurch. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Mireille Schurch.

délais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publique

Question de M. Claude Domeizel. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Alain Anziani, en remplacement de M. Claude Domeizel.

refus des taxis de prendre en course un aveugle avec son chien

Question de Mme Catherine Procaccia. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Catherine Procaccia.

demande de moratoire pour les suppressions de postes et fermetures des caisses de la banque de france

Question de Mme Françoise Laborde. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Françoise Laborde.

transparence et sincérité du vote par internet

Question de M. Alain Anziani. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Alain Anziani.

7. Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

8. Questions cribles thématiques

égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Mmes Michelle Meunier, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement.

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Laurence Cohen.

Mmes Aline Archimbaud, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Françoise Laborde, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Chantal Jouanno, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Catherine Morin-Desailly, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Catherine Génisson, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Catherine Procaccia, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Mmes Colette Mélot, Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

9. Communications du Conseil constitutionnel

10. Ordre du jour