SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2002
DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Jacques Chaumont un rapport d'information, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation, sur sa mission relative à l'outil diplomatique français dans les
pays candidats à l'Union européenne.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 54 et distribué.
J'ai reçu de M. Gérard Bailly un rapport d'information, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan, par la mission d'information
sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 57 et distribué.
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